Nouvelles
Ordre du jour :
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Approbation compte-rendu séance du 13 mai 2024 ;
ORGANISATION DES SERVICES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
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Approbation du règlement intérieur des services périscolaires ;
RESSOURCES HUMAINES
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Recours à un contrat d’apprentissage ;
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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Avenir du SIVOS
Le Comité Syndical du SIVOS de Montemboeuf se réunira au Centre Culturel de Montemboeuf le :
Mardi 28 novembre 2023 à 20 heures 30
Ordre du jour :
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Approbation compte-rendu séance du 24 octobre 2023 (joint) ;
FONCTIONNEMENT DU SIVOS
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Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
FINANCES
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Souscription à un contrat de fourniture d’électricité à compter du 1 janvier 2024 ;
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Remboursement des frais d’électricité de l’école de Massignac par la commune de Massignac ;
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Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses ;
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Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 ;
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Approbation du règlement budgétaire et financier ;
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Participation des communes membres du SIVOS – Exercice 2023
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INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES