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Nouvelles

Inscription à l'école maternelle - le 21/03/2024 16:40 par JPB

Conseil syndical du 5 février 2024 - le 04/02/2024 08:28 par JPB

L'ordre du jour : ICI

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Conseil syndical du 28 novembre 2023 - le 21/11/2023 08:15 par JPB

Le Comité Syndical du SIVOS de Montemboeuf se réunira au Centre Culturel de Montemboeuf le :

Mardi 28 novembre 2023 à 20 heures 30

Ordre du jour :

  1. Approbation compte-rendu séance du 24 octobre 2023 (joint) ;

FONCTIONNEMENT DU SIVOS

  • Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux

FINANCES

  • Souscription à un contrat de fourniture d’électricité à compter du 1 janvier 2024 ;

  • Remboursement des frais d’électricité de l’école de Massignac par la commune de Massignac ;

  • Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses ;

  • Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 ;

  • Approbation du règlement budgétaire et financier ;

  • Participation des communes membres du SIVOS – Exercice 2023

  1. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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Conseil syndical du 24_10_2023 - le 21/12/2022 10:05 par Secretariat

L'ordre du jour : ICI

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